feuilles tricolores

MENTIONS LÉGALES

CREDITS

Création du site, graphisme et ergonomie : agence NEOH – Groupe Creative Agency.

EDITEUR

Le site aartimmo.fr est édité par le Groupement d’Intérêt Économique LES PROMOTEURS D’AUJOURD’HUI, immatriculé au Registre du Commerce et des sociétés de Strasbourg sous le numéro SIRET 83486025600025, dont le siège social est 2 RUE DES COQUELICOTS 67204 ACHENHEIM.

Le GIE LES PROMOTEURS D’AUJOURD’HUI est assujetti à la TVA et identifié par un numéro individuel en application de l’article 286 ter du code général des impôts.
Son numéro individuel d’identification est le FR40834860256.

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication du site aartimmo.fr est M. Herve KOENIG en tant que gérant.
Le responsable éditorial du site aartimmo.fr est l’agence NEOH – Groupe Creative Agency.

HEBERGEUR

Le site aartimmo.fr est hébergé par la société O2switch, au capital de 100 000 € – RCS Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700024 – N° TVA : FR35510909807 –
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale du site aartimmo.fr ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos le composant, sont la propriété du GIE LES PROMOTEURS D’AUJOURD’HUI ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit du GIE LES PROMOTEURS D’AUJOURD’HUI ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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